Logements créés
5
Declaration prealable
Autorisé
09005320C0002
Transformation avec diminution de surface
Adresse
3 RUE DU FOYER GRANDVILLARS 90600
Voir la ville
Logements démolis
0
Surface créée
0 m2
Surface démolie
20 m2
Surface du terrain
547 m2
Dates du dossier
Dépôt
01/01/2020
Autorisation
30/01/2020
Décision
30/01/2020
Début chantier
Non renseignée
Fin travaux
Non renseignée
Localisation
- Commune
- Grandvillars (90053)
- Département
- Territoire de Belfort (90)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté (27)
- Code postal
- 90600
- Adresse
- 3 RUE DU FOYER GRANDVILLARS 90600
Carte
Position géolocaliséeLe marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.
Suivi par email
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Avertissement sur les données
Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Projet et codes métier
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
- Type de dossier source
- Déclaration préalable
- Statut du dossier
- Autorisé
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination principale
- Habitation
- Utilisation prévue
- Non renseigné ou autre utilisation
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Type de logements créés
- Collectif hors résidence
- Type de transformation
- Transformation de logements
- Résidence
- Pas une résidence ou non renseigné
Démolition intégrée au permis
Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.
- Surface démolie
- 20 m2
- Logements démolis
- 0
- Habitation démolie
- 20 m2
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 346 m2 | 0 m2 | 20 m2 | 326 m2 | 326 m2 |
| Locaux | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Commerce | - | - | - | 0 m2 | - |
| Agricole | - | - | - | 0 m2 | - |
| Autres | - | - | - | 0 m2 | - |
| Service public | - | - | - | 0 m2 | - |
Logements
- Total créés
- 5
- Individuels créés
- 0
- Collectifs créés
- 5
- Démolis
- 0
- 1 pièce créé
- 0
- 2 pièces créés
- 0
- 3 pièces créés
- 4
- 4 pièces créés
- 0
- 5 pièces créés
- 1
- 6 pièces et plus créés
- 0
- Logements sociaux
- 0
- Accession sociale hors PTZ
- 0
- Logements PTZ
- 0
Demandeur, source et cadastre
- Demandeur
- SUD PATRIMOINE
- Code juridique demandeur
- 6540
- Type demandeur
- Non renseigné
- Année de dépôt
- 2020
- Parcelle 1
- AH 380
Interventions déclarées
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveau supplémentaire
- Non
- Garage
- Non
- Piscine
- Non
- Véranda
- Non
- Abri de jardin
- Non
- Autre annexe
- Non
Arborescence publique du demandeur
Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.
Racine
Société porteuse du PC
Branches
Détenteurs directs
Terminaison
Sociétés mères et personnes
Détenteurs directs identifiés
Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.
Niveau supérieur identifié
La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.
Personnes physiques identifiées dans cette branche
JEAN-PIERRE CNUDDE
Administrateur - né(e) en 1947
EMMANUEL COLLON
Commissaire aux comptes suppléant
CHRISTIAN RAYOT
Président du conseil d'administration et directeur général - né(e) en 1953
Personnes physiques identifiées dans cette branche
CHRISTOPHE BERTHET
Autre - né(e) en 1965
DAMIEN CLAUDE ALAIN VUILLET
Autre - né(e) en 1971
ESTELLE CLAIRE DULION
Autre - né(e) en 1971
JACQUES JEAN-FRANCOIS DENIS
Autre - né(e) en 1968
NATHALIE VALERIE PATENAT (BARBIER)
Autre - né(e) en 1961
CATHERINE DUBAN (SIZE)
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1962
CATHERINE MENIGOZ
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1966
EMMANUELLE BLONDE (TOURNEFIER)
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1972
EMMANUELLE TERRIER (PACAUD)
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1971
ERIC FOUGERE
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1967
FREDERIC MAUCLAIR
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1965
GILLES FALLET
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1968
MADELEINE ROUSSET-CHARPENET (CHARPENET)
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1956
MARTIN BAUER
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1971
MARTINE ABRAHAMSE (PLASTRE)
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1960
MARTINE DAUX
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1965
NATHALIE KOENDERS
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1977
PASCAL OUDOT
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1958
SYLVIE MATRAT (DUBOIS)
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1965
FABIEN YVES-MARIE CHAUVE
Membre du directoire - né(e) en 1968
Associé indéfiniment responsable
SOC EQUIPEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT (SODEB) (SODEB)
SIREN 535920060
Niveau supérieur identifié
La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.
Personnes physiques identifiées dans cette branche
JEAN-FRANCOIS OROSCO
Commissaire aux comptes suppléant
PHILIPPE SONET
Directeur général délégué - né(e) en 1959
SYLVAIN CHENU
Directeur général délégué - né(e) en 1977
FLORIAN BOUQUET
Président du conseil d'administration - né(e) en 1977
Personnes physiques identifiées dans cette branche
CELINE SCEMAMA
Président de SAS - né(e) en 1971
Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.
Traçabilité
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
- État du dossier
- Autorisé
- Type source
- Déclaration préalable
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Jeu de données
- data.gouv.fr
- Ressource
- 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3
Données complémentaires du dossier
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
- Numéro de voie terrain
- 3
- Voie terrain
- RUE DU FOYER
- Localité terrain
- GRANDVILLARS
- Commune source
- 90053
- SIREN demandeur
- 820959831
- SIRET demandeur
- 82095983100018
- Code APE demandeur
- 68.20B
- Localité demandeur
- DELLE
- Code postal demandeur
- 90101
- Nombre de niveaux maximum
- 0
- Prise en compte autorisation
- 2020-02
- Dernière mise à jour Sitadel
- 2020-02
- Date réelle de dépôt
- 01/01/2020
- Date réelle d’autorisation
- 30/01/2020
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Nombre de logements en résidence
- 0
- Nombre de logements individuels purs
- 0
- Nombre de logements individuels groupés
- 0
- Nombre de logements collectifs hors résidence
- 5
- Type de locaux transformés
- Habitation
- Type d’annexe
- Pas d’annexe
Dossiers potentiellement liés
Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
09005320C0003
Grandvillars, Territoire de Belfort
Transformation avec diminution de surface
Logements : 5
Surface : 0 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
09005320C0002
Grandvillars, Territoire de Belfort
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 151 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
09005320C0022
Grandvillars, Territoire de Belfort
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 137 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
09005320C0021
Grandvillars, Territoire de Belfort
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 121 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
09005320C0019
Grandvillars, Territoire de Belfort
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 129 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
09005320C0018
Grandvillars, Territoire de Belfort
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 106 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
09005320C0017
Grandvillars, Territoire de Belfort
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 132 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
09005320C0016
Grandvillars, Territoire de Belfort
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 128 m2
Autres permis dans cette ville
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
0900532600017
Grandvillars, Territoire de Belfort
Extension de surface sans transformation
Logements : 2
Surface : 209 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
09005325C0035
Grandvillars, Territoire de Belfort
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 4
Surface : 0 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
09005325C0034
Grandvillars, Territoire de Belfort
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 4
Surface : 0 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
09005325C0021
Grandvillars, Territoire de Belfort
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 1
Surface : 0 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
09005323C0028
Grandvillars, Territoire de Belfort
Transformation avec extension de surface
Logements : 2
Surface : 15 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
09005322C0013
Grandvillars, Territoire de Belfort
Transformation avec diminution de surface
Logements : 5
Surface : 0 m2