Permis de construire Travaux terminés

09001217A0005

Nouvelle construction

Bessoncourt / Territoire de Belfort / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse RUE DU FORT DE SENARMONT BESSONCOURT 90160

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

178 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.535 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

18/07/2017

Décision

18/07/2017

Début chantier

30/11/2017

Fin travaux

11/05/2019

Localisation

Commune: Bessoncourt (90012)
Département: Territoire de Belfort (90)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 90160
Adresse: RUE DU FORT DE SENARMONT BESSONCOURT 90160

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	178 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: L'IMMOBILIERE DES CHEZEAUX
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: ZA 337

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

L'IMMOBILIERE DES CHEZEAUX

SIREN 823508320

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALEXANDRE ZURCHER

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 2016

ANAIS ZURCHER

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 2009

EMMANUEL ZURCHER

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1976

Associé indéfiniment responsable

798701546

SIREN 798701546

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DU FORT DE SENARMONT
Localité terrain: BESSONCOURT
Commune source: 90012
SIREN demandeur: 823508320
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: ROPPE
Code postal demandeur: 9038
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2017-08
Prise en compte ouverture chantier: 2017-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 18/07/2017
Date réelle d’ouverture chantier: 30/11/2017
Date réelle d’achèvement travaux: 11/05/2019
Type de service public: Non rempli

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