Ville

Permis de construire à Arc-et-Senans

Consultez les autorisations d’urbanisme et les décisions récentes référencées pour ce territoire.

Données territoriales

Autorisations d’urbanisme pour Arc-et-Senans

Cette page rassemble les autorisations d’urbanisme associées à la commune de Arc-et-Senans. Les dossiers disponibles sont répartis entre permis de construire, déclarations préalables, permis d’aménager et permis de démolir.

Ouvrez un dossier pour consulter sa référence, sa date de décision, sa localisation et la nature du projet lorsque ces informations sont présentes dans les données publiques.

Autorisations par type

Répartition des dossiers connus dans ce territoire.

Code 25021

Permis de construire

89

Déclarations préalables

5

Permis d’aménager

1

Permis de démolir

1

Rapport territorial · 12 mois

Bêta gratuite

Immobilier neuf — Arc-et-Senans

Activité récente, logements, surfaces, acteurs dominants, projets majeurs et carte des opérations.

Volumes et évolution

Dépôts, autorisations, logements et surfaces sur 12 mois.

Acteurs et grands projets

Porteurs de projets, opérations prioritaires et projets de plus de 5 000 m².

Carte des opérations

Visualisation des projets géolocalisés et export du rapport en PDF.

Dernières autorisations

Les dossiers les plus récents dans ce territoire.

Permis de construire Décision du 28/07/2025

02502125C0002

Arc Et Senans Doubs

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 154 m²

Permis de construire Décision du 09/10/2024

02502124C0004

Arc Et Senans Doubs

Transformation avec diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Declaration prealable Décision du 09/07/2024

02502124C0012

Arc Et Senans Doubs

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 5 Surface : 0 m²

Permis de construire Décision du 15/02/2024

02502124C0001

Arc Et Senans Doubs

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 93 m²

Permis de construire Décision du 31/07/2023

02502123C0005

Arc Et Senans Doubs

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 168 m²

Permis de construire Décision du 17/01/2023

02502123C0003

Arc Et Senans Doubs

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 63 m²

Permis de construire Décision du 26/07/2022

02502122C0004

Arc Et Senans Doubs

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 82 m²

Permis de construire Décision du 16/02/2022

02502122C0001

Arc Et Senans Doubs

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 408 m²

Permis de construire Décision du 23/12/2021

02502121C0014

Arc Et Senans Doubs

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 109 m²

Permis de construire Décision du 26/10/2021

02502121C0013

Arc Et Senans Doubs

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 87 m²

Permis de construire Décision du 18/08/2021

02502121C0011

Arc Et Senans Doubs

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 768 m²

Permis de construire Décision du 04/08/2021

02502121C0012

Arc Et Senans Doubs

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 80 m²

Maillage territorial

Autres villes du département

Consultez les permis et autorisations des communes proches dans le même département.

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