Ville

Permis de construire à Bouverans

Consultez les autorisations d’urbanisme et les décisions récentes référencées pour ce territoire.

Données territoriales

Autorisations d’urbanisme pour Bouverans

Cette page rassemble les autorisations d’urbanisme associées à la commune de Bouverans. Les dossiers disponibles sont répartis entre permis de construire, déclarations préalables, permis d’aménager et permis de démolir.

Ouvrez un dossier pour consulter sa référence, sa date de décision, sa localisation et la nature du projet lorsque ces informations sont présentes dans les données publiques.

Autorisations par type

Répartition des dossiers connus dans ce territoire.

Code 25085

Permis de construire

54

Déclarations préalables

3

Permis d’aménager

4

Permis de démolir

0

Rapport territorial · 12 mois

Bêta gratuite

Immobilier neuf — Bouverans

Activité récente, logements, surfaces, acteurs dominants, projets majeurs et carte des opérations.

Volumes et évolution

Dépôts, autorisations, logements et surfaces sur 12 mois.

Acteurs et grands projets

Porteurs de projets, opérations prioritaires et projets de plus de 5 000 m².

Carte des opérations

Visualisation des projets géolocalisés et export du rapport en PDF.

Dernières autorisations

Les dossiers les plus récents dans ce territoire.

Permis de construire Décision du 23/03/2026

02508526P0001

Bouverans Doubs

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 43 m²

Declaration prealable Décision du 18/12/2024

02508524P0013

Bouverans Doubs

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 4 Surface : 0 m²

Permis de construire Décision du 19/05/2024

02508524P0001

Bouverans Doubs

Logements : - Surface : -

Permis d amenager Décision du 19/05/2024

02508524P0001

Bouverans Doubs

Logements : - Surface : -

Permis de construire Décision du 17/07/2023

02508523P0001

Bouverans Doubs

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 851 m²

Permis de construire Décision du 26/12/2022

02508522P0007

Bouverans Doubs

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 148 m²

Permis de construire Décision du 25/06/2022

02508522P0003

Bouverans Doubs

Transformation avec extension de surface

Logements : 5 Surface : 167 m²

Permis de construire Décision du 21/05/2022

02508522P0004

Bouverans Doubs

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 106 m²

Permis de construire Décision du 05/09/2021

02508521P0003

Bouverans Doubs

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 43 m²

Permis de construire Décision du 05/12/2020

02508520P0003

Bouverans Doubs

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 858 m²

Permis de construire Décision du 31/08/2019

02508519P0006

Bouverans Doubs

Nouvelle construction

Logements : 2 Surface : 150 m²

Permis de construire Décision du 31/08/2019

02508519P0005

Bouverans Doubs

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 87 m²

Maillage territorial

Autres villes du département

Consultez les permis et autorisations des communes proches dans le même département.

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