Ville

Permis de construire à Courtelevant

Consultez les autorisations d’urbanisme et les décisions récentes référencées pour ce territoire.

Données territoriales

Autorisations d’urbanisme pour Courtelevant

Cette page rassemble les autorisations d’urbanisme associées à la commune de Courtelevant. Les dossiers disponibles sont répartis entre permis de construire, déclarations préalables, permis d’aménager et permis de démolir.

Ouvrez un dossier pour consulter sa référence, sa date de décision, sa localisation et la nature du projet lorsque ces informations sont présentes dans les données publiques.

Autorisations par type

Répartition des dossiers connus dans ce territoire.

Code 90028

Permis de construire

26

Déclarations préalables

1

Permis d’aménager

2

Permis de démolir

3

Rapport territorial · 12 mois

Bêta gratuite

Immobilier neuf — Courtelevant

Activité récente, logements, surfaces, acteurs dominants, projets majeurs et carte des opérations.

Volumes et évolution

Dépôts, autorisations, logements et surfaces sur 12 mois.

Acteurs et grands projets

Porteurs de projets, opérations prioritaires et projets de plus de 5 000 m².

Carte des opérations

Visualisation des projets géolocalisés et export du rapport en PDF.

Dernières autorisations

Les dossiers les plus récents dans ce territoire.

Permis de construire Décision du 06/06/2025

09002825C0001

Courtelevant Territoire de Belfort

Logements : - Surface : -

Permis d amenager Décision du 06/06/2025

09002825C0001

Courtelevant Territoire de Belfort

Logements : - Surface : -

Permis de construire Décision du 05/10/2024

09002824C0002

Courtelevant Territoire de Belfort

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 78 m²

Permis de construire Décision du 31/05/2024

09002824C0001

Courtelevant Territoire de Belfort

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 88 m²

Declaration prealable Décision du 12/04/2024

09002824C0003

Courtelevant Territoire de Belfort

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 80 m²

Permis de construire Décision du 05/12/2022

09002822C0001

Courtelevant Territoire de Belfort

Logements : - Surface : -

Permis d amenager Décision du 05/12/2022

09002822C0001

Courtelevant Territoire de Belfort

Logements : - Surface : -

Permis de construire Décision du 08/10/2020

09002820C0003

Courtelevant Territoire de Belfort

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 55 m²

Permis de construire Décision du 19/12/2019

09002819C0001

Courtelevant Territoire de Belfort

Logements : - Surface : -

Permis de demolir Décision du 19/12/2019

09002819C0001

Courtelevant Territoire de Belfort

Logements : - Surface : -

Permis de construire Décision du 04/04/2016

09002816C0001

Courtelevant Territoire de Belfort

Logements : - Surface : -

Permis de demolir Décision du 04/04/2016

09002816C0001

Courtelevant Territoire de Belfort

Logements : - Surface : -

Maillage territorial

Autres villes du département

Consultez les permis et autorisations des communes proches dans le même département.

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