Ville

Permis de construire à Fontenelle

Consultez les autorisations d’urbanisme et les décisions récentes référencées pour ce territoire.

Données territoriales

Autorisations d’urbanisme pour Fontenelle

Cette page rassemble les autorisations d’urbanisme associées à la commune de Fontenelle. Les dossiers disponibles sont répartis entre permis de construire, déclarations préalables, permis d’aménager et permis de démolir.

Ouvrez un dossier pour consulter sa référence, sa date de décision, sa localisation et la nature du projet lorsque ces informations sont présentes dans les données publiques.

Autorisations par type

Répartition des dossiers connus dans ce territoire.

Code 90048

Permis de construire

8

Déclarations préalables

1

Permis d’aménager

0

Permis de démolir

0

Rapport territorial · 12 mois

Bêta gratuite

Immobilier neuf — Fontenelle

Activité récente, logements, surfaces, acteurs dominants, projets majeurs et carte des opérations.

Volumes et évolution

Dépôts, autorisations, logements et surfaces sur 12 mois.

Acteurs et grands projets

Porteurs de projets, opérations prioritaires et projets de plus de 5 000 m².

Carte des opérations

Visualisation des projets géolocalisés et export du rapport en PDF.

Dernières autorisations

Les dossiers les plus récents dans ce territoire.

Permis de construire Décision du 20/05/2025

09004825A0001

Fontenelle Territoire de Belfort

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 141 m²

Permis de construire Décision du 05/05/2023

09004823A0001

Fontenelle Territoire de Belfort

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 124 m²

Permis de construire Décision du 03/03/2022

09004821A0002

Fontenelle Territoire de Belfort

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 28 m²

Permis de construire Décision du 27/10/2020

09004818A0001

Fontenelle Territoire de Belfort

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 161 m²

Permis de construire Décision du 06/07/2020

09004820A0001

Fontenelle Territoire de Belfort

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 66 m²

Declaration prealable Décision du 27/03/2018

09004818A0003

Fontenelle Territoire de Belfort

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 2 m²

Permis de construire Décision du 11/01/2018

09004817A0003

Fontenelle Territoire de Belfort

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 110 m²

Permis de construire Décision du 11/07/2017

09004817A0002

Fontenelle Territoire de Belfort

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 91 m²

Permis de construire Décision du 28/01/2013

09004812A0001

Fontenelle Territoire de Belfort

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 110 m²

Maillage territorial

Autres villes du département

Consultez les permis et autorisations des communes proches dans le même département.

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