Données territoriales
Autorisations d’urbanisme pour Foussemagne
Cette page rassemble les autorisations d’urbanisme associées à la commune de Foussemagne. Les dossiers disponibles sont répartis entre permis de construire, déclarations préalables, permis d’aménager et permis de démolir.
Ouvrez un dossier pour consulter sa référence, sa date de décision, sa localisation et la nature du projet lorsque ces informations sont présentes dans les données publiques.
Autorisations par type
Répartition des dossiers connus dans ce territoire.
Code 90049
33
5
2
4
Rapport territorial · 12 mois
Bêta gratuiteImmobilier neuf — Foussemagne
Activité récente, logements, surfaces, acteurs dominants, projets majeurs et carte des opérations.
Volumes et évolution
Dépôts, autorisations, logements et surfaces sur 12 mois.
Acteurs et grands projets
Porteurs de projets, opérations prioritaires et projets de plus de 5 000 m².
Carte des opérations
Visualisation des projets géolocalisés et export du rapport en PDF.
Dernières autorisations
Les dossiers les plus récents dans ce territoire.
09004926A0001
Foussemagne Territoire de Belfort
Nouvelle construction
09004925A0016
Foussemagne Territoire de Belfort
Transformation sans extension ni diminution de surface
09004924A0003
Foussemagne Territoire de Belfort
Nouvelle construction
09004925A0002
Foussemagne Territoire de Belfort
Nouvelle construction
09004924A0029
Foussemagne Territoire de Belfort
Nouvelle construction
09004924A0001
Foussemagne Territoire de Belfort
09004924A0001
Foussemagne Territoire de Belfort
09004923A0004
Foussemagne Territoire de Belfort
Nouvelle construction
09004923A0003
Foussemagne Territoire de Belfort
Nouvelle construction
09004922A0007
Foussemagne Territoire de Belfort
Transformation avec diminution de surface
09004922A0001
Foussemagne Territoire de Belfort
Transformation avec extension de surface
09004922A0002
Foussemagne Territoire de Belfort
Nouvelle construction
Maillage territorial
Autres villes du département
Consultez les permis et autorisations des communes proches dans le même département.