Ville

Grosne

19 autorisations d’urbanisme référencées sur ce territoire.

Autorisations par type

Répartition des dossiers connus dans ce territoire.

Code 90055

Permis de construire

17

Déclarations préalables

0

Permis d’aménager

2

Permis de démolir

0

Dernières autorisations

Les dossiers les plus récents dans ce territoire.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 07/03/2025

09005524C0003

Grosne, Territoire de Belfort

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 226 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 17/01/2024

09005523C0003

Grosne, Territoire de Belfort

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 114 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 15/06/2023

09005523C0001

Grosne, Territoire de Belfort

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 191 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 25/03/2022

09005522C0001

Grosne, Territoire de Belfort

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 65 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 30/01/2019

09005518C0004

Grosne, Territoire de Belfort

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 410 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 24/07/2018

09005518C0002

90100 Grosne, Territoire de Belfort

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 147 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 02/01/2017

09005516C0006

Grosne, Territoire de Belfort

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 144 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 22/08/2016

09005516C0004

Grosne, Territoire de Belfort

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 82 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 26/07/2016

09005516C0005

90100 Grosne, Territoire de Belfort

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 41 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 20/07/2016

09005516C0002

Grosne, Territoire de Belfort

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 164 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 07/01/2016

09005515C0001

Grosne, Territoire de Belfort

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 20/01/2015

09005514A0006

Grosne, Territoire de Belfort

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 97 m²