Données territoriales
Autorisations d’urbanisme pour Rougemont-le-Château
Cette page rassemble les autorisations d’urbanisme associées à la commune de Rougemont-le-Château. Les dossiers disponibles sont répartis entre permis de construire, déclarations préalables, permis d’aménager et permis de démolir.
Ouvrez un dossier pour consulter sa référence, sa date de décision, sa localisation et la nature du projet lorsque ces informations sont présentes dans les données publiques.
Autorisations par type
Répartition des dossiers connus dans ce territoire.
Code 90089
41
0
1
4
Rapport territorial · 12 mois
Bêta gratuiteImmobilier neuf — Rougemont-le-Château
Activité récente, logements, surfaces, acteurs dominants, projets majeurs et carte des opérations.
Volumes et évolution
Dépôts, autorisations, logements et surfaces sur 12 mois.
Acteurs et grands projets
Porteurs de projets, opérations prioritaires et projets de plus de 5 000 m².
Carte des opérations
Visualisation des projets géolocalisés et export du rapport en PDF.
Dernières autorisations
Les dossiers les plus récents dans ce territoire.
09008925A0001
Rougemont Le Chateau Territoire de Belfort
09008925A0001
Rougemont Le Chateau Territoire de Belfort
09008924A0008
Rougemont-Le-Chateau Territoire de Belfort
Nouvelle construction
09008924A0006
Rougemont-Le-Chateau Territoire de Belfort
Extension de surface sans transformation
09008924A0004
Rougemont-Le-Chateau Territoire de Belfort
Nouvelle construction
09008923A0002
Rougemont-Le-Chateau Territoire de Belfort
09008923A0002
Rougemont-Le-Chateau Territoire de Belfort
09008924A0002
Rougemont-Le-Chateau Territoire de Belfort
Nouvelle construction
09008924A0001
Rougemont-Le-Chateau Territoire de Belfort
09008924A0001
Rougemont-Le-Chateau Territoire de Belfort
09008923A0001
Rougemont-Le-Chateau Territoire de Belfort
Nouvelle construction
09008922A0003
Rougemont-Le-Chateau Territoire de Belfort
Nouvelle construction
Maillage territorial
Autres villes du département
Consultez les permis et autorisations des communes proches dans le même département.