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LES COURTS CHAMPS 1 permis

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Declaration prealable Décision du 10/11/2017

07415817H0033

Machilly Haute-Savoie

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 96 m²

Permis de construire Décision du 03/09/2024

07053024E0002

Vellechevreux-Et-Courbenans Haute-Saône

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 99 m²

Permis de construire Décision du 20/07/2013

05042013W0004

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 140 m²

Permis de construire Décision du 15/04/2022

02521322R0001

Ecorces (Les) Doubs

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 370 m²

Permis d amenager Décision du 15/06/2015

02521315R0001

Les Corces Doubs

Logements : - Surface : -

Permis de construire Décision du 06/04/2023

09006522A0003

Lepuix Territoire de Belfort

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 129 m²

Permis de construire Décision du 02/06/2020

05048720J0009

Saint-James Manche

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 176 m²

Permis de construire Décision du 09/05/2018

02556218A0002

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 137 m²

Permis de construire Décision du 08/01/2020

02544619D0004

Passavant Doubs

Transformation avec diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Permis de construire Décision du 25/10/2022

02521322R0008

Ecorces (Les) Doubs

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 180 m²

Permis de construire Décision du 11/06/2018

02521318R0004

Ecorces (Les) Doubs

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 148 m²

Permis de construire Décision du 16/03/2018

02521318R0002

Ecorces (Les) Doubs

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 116 m²

Permis de construire Décision du 23/01/2018

02521317R0008

Ecorces (Les) Doubs

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 144 m²

Permis de construire Décision du 11/10/2017

02521317R0006

Ecorces (Les) Doubs

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 149 m²

Permis de construire Décision du 16/03/2017

02521316R0012

Ecorces (Les) Doubs

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 154 m²

Permis de construire Décision du 25/02/2016

02521316R0001

Ecorces (Les) Doubs

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 158 m²

Permis de construire Décision du 10/07/2013

02521313R0004

Les Corces Doubs

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 156 m²

Permis de construire Décision du 05/04/2013

02521312R0020

Les Corces Doubs

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 167 m²

Permis de construire Décision du 08/03/2013

02521312R0018

Les Corces Doubs

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 142 m²

Permis de construire Décision du 14/11/2019

02503119F0019

Audincourt Doubs

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 138 m²

Permis de construire Décision du 17/09/2019

02503119F0016

Audincourt Doubs

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 149 m²

Permis de construire Décision du 15/06/2015

02521315R0001

Les Corces Doubs

Logements : - Surface : -

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