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Recherche : LES TILLEULS

49 résultats (estimation rapide pour recherche textuelle)

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Permis de construire Décision du 09/06/2023

02542523R0003

No L-Cerneux, Doubs

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 981 m²

Permis de construire Décision du 21/09/2015

02542515R0006

No L-Cerneux, Doubs

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 200 m²

Permis de construire Décision du 18/08/2020

02524019R0019

Les Fins, Doubs

Transformation avec extension de surface

Logements : - Surface : 1.856 m²

Permis de construire Décision du 18/07/2024

02520224P0001

Dompierre-Les-Tilleuls, Doubs

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 490 m²

Permis de construire Décision du 03/01/2022

02520221P0001

Dompierre-Les-Tilleuls, Doubs

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 770 m²

Permis de construire Décision du 16/10/2020

02520220P0002

Dompierre-Les-Tilleuls, Doubs

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 682 m²

Permis de construire Décision du 02/04/2020

02520220P0001

Dompierre-Les-Tilleuls, Doubs

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 260 m²

Permis de construire Décision du 26/09/2019

02520219P0005

Dompierre-Les-Tilleuls, Doubs

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 427 m²

Permis de construire Décision du 20/05/2014

02505014R0003

Belieu (Le), Doubs

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 360 m²

Permis de construire Décision du 27/04/2018

02231517C0005

Saint-Maudez, Côtes-d'Armor

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 163 m²

Permis de construire Décision du 25/08/2025

0215902500003

Savigny-Les-Beaune, Côte-d'Or

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 290 m²

Permis de construire Décision du 05/09/2017

02145817B0011

Noiron-Sous-Gevrey, Côte-d'Or

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 118 m²

Permis de construire Décision du 17/09/2018

01308018M0012

Le Puy-Sainte-Reparade, Bouches-du-Rhône

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 1.115 m²

Permis de construire Décision du 20/06/2016

01033316I1011

Saint Andre Les Vergers, Aube

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 2.317 m²

Permis de construire Décision du 20/11/2015

01033315I1036

Saint Andre Les Vergers, Aube

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 370 m²

Declaration prealable Décision du 12/09/2019

01002019W0002

Avant-Les-Marcilly, Aube

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 8 m²

Permis de construire Décision du 14/09/2016

00411616D0024

Les Mees, Alpes-de-Haute-Provence

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 7 m²

Declaration prealable Décision du 11/10/2014

00307114Y0005

Chavroches, Allier

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 15 m²

Declaration prealable Décision du 18/09/2014

00307114Y0004

Chavroches, Allier

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 12 m²

Permis de construire Décision du 04/06/2015

08053315M0002

Mers-Les-Bains, Somme

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 238 m²

Permis de construire Décision du 03/04/2025

0341782500001

Murviel-Les-Beziers, Hérault

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 58 m²

Permis d amenager Décision du 07/11/2022

0302142200001

Ribaute-Les-Tavernes, Gard

Logements : - Surface : -

Permis d amenager Décision du 20/09/2018

0291241800003

Lesneven, Finistère

Logements : - Surface : -

Permis d amenager Décision du 12/06/2017

02145817B0001

Noiron-Sous-Gevrey, Côte-d'Or

Logements : - Surface : -

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